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- Propriétaire : RABAUD SEBASTIEN – Rabaud Photography (SIREN : 980 646 418)
- Créateur : RABAUD SEBASTIEN
- Responsable de la publication : RABAUD SEBASTIEN – contact@rabaud-photography.com
- Webmaster : RABAUD SEBASTIEN – contact@rabaud-photography.com
- Hébergeur : Easyhoster – Unit G, 15/F, Tal Building, 49 Austin Road, Kowloon, 999077, Hong Kong
Conditions générales d’utilisation
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Le site est mis à jour régulièrement par Rabaud Photography. Les mentions légales peuvent donc être modifiées à tout moment : les utilisateurs sont invités à les consulter fréquemment.
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.rabaud-photography.com est soumis au droit français.
La compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris.
Lois concernées
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
- Utilisateur : toute personne naviguant sur le site.
- Informations personnelles : « informations permettant, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).